969304 résultats trouvés
- Question écrite n° 94326 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- police - police nationale - contrôles d'identité. réglementation
- Question écrite n° 94369 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/03/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question orale sans débat n° 1366 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité publique - inondations - sécurité et prévention. Ile-de-France. perspectives
- Question écrite n° 94161 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - politique agricole - agriculture biologique. conversion. aides
- Question écrite n° 94266 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 22/03/2016
- énergie et carburants - énergie hydroélectrique - concessions. renouvellement
- Question orale sans débat n° 1383 de Mme Sandrine Mazetier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- femmes - égalité professionnelle - mises en demeure. disparités géographiques
- Question écrite n° 94213 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94320 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - assistants de soins en gérontologie. aides-soignants. prime
- Question écrite n° 94194 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 22/03/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
- Question orale sans débat n° 1356 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
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