1527290 résultats trouvés
- Question écrite n° 102560 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/08/2006
- recherche - politiques communautaires - recherche et développement.
- Question écrite n° 33990 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 17/02/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - perspectives.
- Question écrite n° 118786 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 20/02/2007
- handicapés - accès des locaux - entreprises. développement.
- Question écrite n° 64173 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/05/2005
- sécurité routière - stationnement - horodateurs. moyens de paiement.
- Question écrite n° 20575 de M. Francis Delattre
- Date de dépôt : 23/06/2003
- transports ferroviaires - gares - ligne téléphonique. numéro rouge. interdiction.
- Question écrite n° 79395 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 29/11/2005
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. développement.
- Question écrite n° 620 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 15/07/2002
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 106717 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - grippe aviaire - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 27854 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/11/2003
- consommation - pratiques commerciales - commerce équitable. perspectives.
- Question écrite n° 70768 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 26/07/2005
- outre-mer - RFO - personnel. revendications.
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