977848 résultats trouvés
- Question écrite n° 12466 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 30/03/1998
- enseignement : personnel - enseignants - heures supplémentaires. paiement. délais.
- Question écrite n° 34422 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/09/1999
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - réforme. application.
- Question écrite n° 66005 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 17/09/2001
- enseignement maternel et primaire - manuels et fournitures - aides communales. statistiques.
- Question écrite n° 46890 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 29/05/2000
- transports - sécurité - tunnels routiers et ferroviaires.
- Question écrite n° 4558 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 13/10/1997
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 26209 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/03/1999
- transports routiers - transports scolaires - lycéens. Bourgogne.
- Question écrite n° 32975 de M. Philippe Chaulet
- Date de dépôt : 19/07/1999
- outre-mer - DOM : Antilles-Guyane - enseignement supérieur. université. perspectives.
- Question écrite n° 55035 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 11/12/2000
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - SEGPA. durée du travail.
- Question écrite n° 6897 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 01/12/1997
- élections et référendums - élections régionales - contentieux.
- Question écrite n° 24145 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 18/01/1999
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - montant.
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