1529328 résultats trouvés
- Question écrite n° 69372 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 05/07/2005
- droit pénal - récidive - lutte et prévention.
- Question écrite n° 115067 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- commerce et artisanat - débits de tabac - partenariat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 84257 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 31/01/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 89204 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 21/03/2006
- agriculture - jeunes agriculteurs - stages préparatoires à l'installation. financement.
- Question écrite n° 83351 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 17/01/2006
- professions de santé - ergothérapeutes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 83310 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 17/01/2006
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - réglementation.
- Question écrite n° 69776 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 12/07/2005
- impôts et taxes - création - TVA sociale. perspectives.
- Question écrite n° 1716 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 12/08/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - majoration pour enfants - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 45204 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 03/08/2004
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - organismes. financement.
- Question écrite n° 20901 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 30/06/2003
- handicapés - tourisme et loisirs - associations d'accueil. revendications.
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