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- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 71279 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 26/07/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 33604 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 10/02/2004
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 117261 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/01/2007
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. statistiques.
- Question écrite n° 59452 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 08/03/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 102410 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/08/2006
- emploi - entreprises d'insertion - livre blanc. conclusions.
- Question écrite n° 70361 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- santé - tabagisme - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 64729 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 10/05/2005
- élevage - ovins - identification.
- Question écrite n° 23389 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 04/08/2003
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 3056 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 30/11/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
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