994506 résultats trouvés
- Question écrite n° 27399 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 27/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. application.
- Question écrite n° 25595 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 29/09/2003
- propriété intellectuelle - lutte et prévention - contrefaçons.
- Question écrite n° 31703 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/01/2004
- recherche - politique de la recherche - laboratoires publics. statut.
- Question écrite n° 23151 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 04/08/2003
- défense - appel de préparation à la défense - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 73937 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 20/09/2005
- politique économique - politique industrielle - pôles de compétitivité.
- Question écrite n° 6926 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 18/11/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2482 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 02/02/2006
- entreprises - PME - création. transmission. développement. perspectives.
- Question écrite n° 60894 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 22/03/2005
- transports ferroviaires - RFF - voies ferrées. entretien.
- Question écrite n° 64239 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/05/2005
- justice - fonctionnement - procès d'Outreau. groupe de travail. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 1911 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/08/2002
- enseignement secondaire : personnel - non-enseignants - étude surveillée. encadrement. taux.
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