Résultats de la recherche - Assemblée nationale

72791 résultats trouvés

Question écrite n° 8323 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 08/07/2025; établissements de santé - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur
Question écrite n° 8291 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/07/2025; élevage - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail
Question écrite n° 8340 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 08/07/2025; justice - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
Question écrite n° 8249 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/07/2025; biodiversité - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation
Question écrite n° 8384 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 08/07/2025; pharmacie et médicaments - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques
Question écrite n° 8339 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 08/07/2025; justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice
Question écrite n° 8414 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser
Question écrite n° 8418 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes
Question écrite n° 8221 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 08/07/2025; aquaculture et pêche professionnelle - Régulation des cormorans - Régulation des cormorans
Question écrite n° 8318 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement supérieur - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ? - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ?