65849 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 386 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 10/06/2025
- santé - Accès aux soins en Côte-d'Or - Accès aux soins en Côte-d'Or
- Question orale sans débat n° 412 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Déforestation et culture durable - Déforestation et culture durable
- Question écrite n° 7319 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 10/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Nécessité de mieux reconnaitre le rôle des économistes de la construction - Nécessité de mieux reconnaitre le rôle des économistes de la construction
- Question écrite n° 7339 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- déchets - Recyclage du polystyrène - Recyclage du polystyrène
- Question écrite n° 7297 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 10/06/2025
- animaux - Limites du décret n° 2025-396 du 30 avril 2025 sur l'accompagnement des cirques - Limites du décret n° 2025-396 du 30 avril 2025 sur l'accompagnement des cirques
- Question écrite n° 7397 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 10/06/2025
- médecine - Postes d'internat en gynécologie médicale - Postes d'internat en gynécologie médicale
- Question écrite n° 7308 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 10/06/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge du glaucome dans le dispositif des affections de longue durée - Prise en charge du glaucome dans le dispositif des affections de longue durée
- Question écrite n° 7344 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 10/06/2025
- dépendance - Situation financière des EPHAD publics - Situation financière des EPHAD publics
- Question écrite n° 7359 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Suspension du NEFLE : inquiétudes et attentes pour les établissements du Lot - Suspension du NEFLE : inquiétudes et attentes pour les établissements du Lot
- Question écrite n° 7419 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 10/06/2025
- politique extérieure - Extraction des ressources des fonds marins - Extraction des ressources des fonds marins
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