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Question écrite n° 8291 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 08/07/2025
élevage - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail - Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétail
Question écrite n° 8340 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 08/07/2025
justice - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP - Statistiques relatives aux violences commises par PDAP
Question écrite n° 8249 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 08/07/2025
biodiversité - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation - Préjudice aux missions des parcs nationaux causé par leur centralisation
Question écrite n° 8384 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 08/07/2025
pharmacie et médicaments - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques - Plafonnement des remises sur les médicaments génériques
Question écrite n° 8339 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 08/07/2025
justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice
Question écrite n° 8414 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 08/07/2025
professions de santé - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser - Les kinés ont donné, il est temps de les revaloriser
Question écrite n° 8418 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 08/07/2025
professions de santé - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes - Revalorisation actes d'échographie réalisés par les sages-femmes échographistes
Question écrite n° 8221 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 08/07/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Régulation des cormorans - Régulation des cormorans
Question écrite n° 8318 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 08/07/2025
enseignement supérieur - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ? - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ?
Question écrite n° 8207 de Mme Lisa Belluco
Date de dépôt : 08/07/2025
agriculture - Maintien du budget du pacte en faveur de la haie - Maintien du budget du pacte en faveur de la haie