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Question écrite n° 3502 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
étrangers - Suites données à un maintien en zone d'attente - Suites données à un maintien en zone d'attente
Question écrite n° 3445 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 28/01/2025
cycles et motocycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles - Interdiction généralisée des feux arrière clignotants pour les cycles
Question écrite n° 3490 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3546 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 28/01/2025
maladies - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3579 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 28/01/2025
professions et activités sociales - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
Question écrite n° 3467 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 28/01/2025
enfants - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme
Question écrite n° 3599 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
Question écrite n° 3541 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 28/01/2025
logement - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique - Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique
Question écrite n° 3482 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3588 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 28/01/2025
retraites : généralités - Révision des pensions de réversion - Révision des pensions de réversion