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- Question écrite n° 6776 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 20/05/2025
- établissements de santé - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ
- Question écrite n° 6918 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- syndicats - Mesures d'urgence pour l'IRT Occitanie - Mesures d'urgence pour l'IRT Occitanie
- Question écrite n° 6906 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 20/05/2025
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- Question écrite n° 6807 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 20/05/2025
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- Question écrite n° 6716 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 20/05/2025
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- Question écrite n° 6696 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 20/05/2025
- ambassades et consulats - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères
- Question écrite n° 6727 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 20/05/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Mise en conformité du barrage de Montalivet - Mise en conformité du barrage de Montalivet
- N° 1440 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
- Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l'Etat des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 mai 2025
- Date de séance : 19/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 mai 2025
- Date de séance : 19/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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