Résultats de la recherche - Assemblée nationale

58040 résultats trouvés

Question écrite n° 6906 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 20/05/2025; santé - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 6775 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 20/05/2025; établissements de santé - Psychiatrie et santé mentale - Psychiatrie et santé mentale
Question écrite n° 6696 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 20/05/2025; ambassades et consulats - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères
Question écrite n° 6771 de Mme Cyrielle Chatelain: Date de dépôt : 20/05/2025; enseignement supérieur - Libertés syndicales étudiantes dans les universités - Libertés syndicales étudiantes dans les universités
Question écrite n° 6929 de M. Emmanuel Duplessy: Date de dépôt : 20/05/2025; transports routiers - Nuisances causées par le transit illégal de poids lourds dans les communes - Nuisances causées par le transit illégal de poids lourds dans les communes
Question écrite n° 6930 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 20/05/2025; urbanisme - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville
Question écrite n° 6895 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 20/05/2025; recherche et innovation - Précarité des assistants de recherche clinique - Précarité des assistants de recherche clinique
Question écrite n° 6907 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 20/05/2025; santé - Réalisation de prothèses dentaires en France - Réalisation de prothèses dentaires en France
Amendement n° 2700 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 20/05/2025; Amendement de M. Ménagé - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1 - LE TRANSFERT À L’ETAT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1440: Date de dépôt : 20/05/2025; Amendement de M. Arenas, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)