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Question écrite n° 6844 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 20/05/2025
outre-mer - Absence de conservatoires classés dans plusieurs territoires ultramarins - Absence de conservatoires classés dans plusieurs territoires ultramarins
Question écrite n° 6906 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 20/05/2025
santé - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 6775 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 20/05/2025
établissements de santé - Psychiatrie et santé mentale - Psychiatrie et santé mentale
Question écrite n° 6696 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 20/05/2025
ambassades et consulats - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères
Question écrite n° 6771 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 20/05/2025
enseignement supérieur - Libertés syndicales étudiantes dans les universités - Libertés syndicales étudiantes dans les universités
Question écrite n° 6929 de M. Emmanuel Duplessy
Date de dépôt : 20/05/2025
transports routiers - Nuisances causées par le transit illégal de poids lourds dans les communes - Nuisances causées par le transit illégal de poids lourds dans les communes
Question écrite n° 6930 de M. Peio Dufau
Date de dépôt : 20/05/2025
urbanisme - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville
Question écrite n° 6895 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 20/05/2025
recherche et innovation - Précarité des assistants de recherche clinique - Précarité des assistants de recherche clinique
Question écrite n° 6907 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 20/05/2025
santé - Réalisation de prothèses dentaires en France - Réalisation de prothèses dentaires en France
Amendement n° 2700 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 20/05/2025
Amendement de M. Ménagé - Article 6 - Non renseigné
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