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Question écrite n° 6776 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 20/05/2025
établissements de santé - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ
Question écrite n° 6918 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 20/05/2025
syndicats - Mesures d'urgence pour l'IRT Occitanie - Mesures d'urgence pour l'IRT Occitanie
Question écrite n° 6906 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 20/05/2025
santé - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 6807 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 20/05/2025
jeunes - Santé mentale des jeunes : quelles actions pour répondre à l'urgence ? - Santé mentale des jeunes : quelles actions pour répondre à l'urgence ?
Question écrite n° 6716 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 20/05/2025
biodiversité - Préservation de la biodiversité à Mayotte suite au passage du cyclone Chido - Préservation de la biodiversité à Mayotte suite au passage du cyclone Chido
Question écrite n° 6696 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 20/05/2025
ambassades et consulats - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères - Critères d'accès aux stages proposés par le ministère des affaires étrangères
Question écrite n° 6727 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 20/05/2025
cours d'eau, étangs et lacs - Mise en conformité du barrage de Montalivet - Mise en conformité du barrage de Montalivet
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 7 - RELATIVE À LA RAISON IMPÉRATIVE D'INTÉRÊT PUBLIC MAJEUR DE LA LIAISON AUTOROUTIÈRE ENTRE CASTRES ET TOULOUSE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1435
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de Mme Stambach-Terrenoir, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - TITRE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse)