57588 résultats trouvés
- Question écrite n° 6585 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 13/05/2025
- examens, concours et diplômes - Date d'examen du permis de conduire dans les zones rurales - Date d'examen du permis de conduire dans les zones rurales
- Question écrite n° 6541 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 13/05/2025
- chômage - Explosion du chômage et réforme punitive : quelles politiques pour l'emploi ? - Explosion du chômage et réforme punitive : quelles politiques pour l'emploi ?
- Question écrite n° 6648 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 13/05/2025
- retraites : généralités - Solidarisation des revenus de l'assurance vieillesse des parents au foyer - Solidarisation des revenus de l'assurance vieillesse des parents au foyer
- Amendement n° 798 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 793 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 794 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 6612 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 13/05/2025
- outre-mer - Annulation des crédits de politique transversale pour les outre-mer - Annulation des crédits de politique transversale pour les outre-mer
- Question écrite n° 6611 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 13/05/2025
- nouvelles technologies - Encadrement de l'usage des drones - Encadrement de l'usage des drones
- Question écrite n° 6581 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 13/05/2025
- établissements de santé - Budget minimum alimentation à l'hôpital - Budget minimum alimentation à l'hôpital
- Question écrite n° 6659 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 13/05/2025
- sécurité sociale - Hausse du travail dissimulé et des redressements réalisés par l'Urssaf - Hausse du travail dissimulé et des redressements réalisés par l'Urssaf
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