807156 résultats trouvés
- Question écrite n° 92686 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 26/01/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- Question écrite n° 5307 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 25/09/2012
- organisations internationales - ONU - alimentation et agriculture. représentation permanente
- Question écrite n° 30820 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États unis d'Amérique
- Question écrite n° 73698 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 10/02/2015
- politique extérieure - États-Unis - traité d'amitié. contenu. précisions
- Question écrite n° 72180 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 30/12/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 48785 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 04/02/2014
- marchés financiers - marchés financiers internationaux - agences de notation. rapport. recommandations
- Question écrite n° 93077 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 03/05/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
- N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
- Date de dépôt : 09/11/2023
- Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)
- N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions
- Date de dépôt : 21/02/2017
- Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
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