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Question écrite n° 32395 de Mme Edith Audibert
Date de dépôt : 22/09/2020
produits dangereux - Amiante dans le talc pour bébé - Amiante dans le talc pour bébé
Question écrite n° 40004 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 06/07/2021
professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 21/07/2020
produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
Date de dépôt : 30/04/2019
Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
Question écrite n° 58907 de M. Pierre-Louis Fagniez
Date de dépôt : 01/03/2005
pharmacie et médicaments - médicaments - autorisation de mise sur le marché. réglementation.
Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 04/05/1998
sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
Question écrite n° 63608 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/04/2005
bois et forêts - bilan - surface boisée.
Question écrite n° 61988 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 05/04/2005
bois et forêts - bilan - surface boisée.
Question écrite n° 43590 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 13/07/2004
espace - satellites - programme Calipso. perspectives.