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Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 20/10/2020
Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
Date de dépôt : 25/06/2020
Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public
Date de dépôt : 02/07/2019
Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
Date de dépôt : 11/06/2020
Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
Question écrite n° 10241 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 18/07/2023
sports - Lutte contre les violences dans le milieu sportif - Lutte contre les violences dans le milieu sportif
Question écrite n° 16978 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 09/04/2024
pharmacie et médicaments - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche
Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 28/05/2024
étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
Question écrite n° 7530 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 25/04/2023
femmes - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution
N° 395 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet unitaire européen
Date de dépôt : 13/11/2012
Voir le dossier (Brevet unitaire européen)
N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
Date de dépôt : 09/11/2023
Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)