1512983 résultats trouvés
- Question écrite n° 10241 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 18/07/2023
- sports - Lutte contre les violences dans le milieu sportif - Lutte contre les violences dans le milieu sportif
- Question écrite n° 16978 de M. Quentin Bataillon
- Date de dépôt : 09/04/2024
- pharmacie et médicaments - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche
- Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 28/05/2024
- étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
- Question écrite n° 7530 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 25/04/2023
- femmes - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution
- N° 3740 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord de protection des données personnelles "Bouclier de protection" entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union européenne
- Date de dépôt : 11/05/2016
- Voir le dossier (Accord de protection des données personnelles "Bouclier de protection" entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union européenne)
- Amendement n° 357 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762
- Date de dépôt : 24/02/2023
- Amendement de Mme Florence Goulet et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 10 - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 515 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 917
- Date de dépôt : 09/03/2023
- Amendement de M. Dragon et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 13 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
- Amendement n° 5 - VISANT À LUTTER CONTRE LE DUMPING SOCIAL SUR LE TRANSMANCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 798
- Date de dépôt : 17/03/2023
- Amendement de Mme Rousseau, Mme Garin et M. Peytavie - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Lutter contre le dumping social sur le Transmanche)
- Amendement n° 32 - VISANT À LUTTER CONTRE LE DUMPING SOCIAL SUR LE TRANSMANCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1005
- Date de dépôt : 23/03/2023
- Amendement de Mme Rousseau, Mme Garin, M. Peytavie, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, M. Iordanoff, M. Julien-Laferrière, Mme Laernoes, M. Lucas, Mme Pasquini, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Lutter contre le dumping social sur le Transmanche)
- Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt : 04/05/2023
- Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
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