Résultats de la recherche

1519709 résultats trouvés

Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360: Date de dépôt : 20/10/2020; Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 2091 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme pour la libre utilisation des semences relevant du domaine public: Date de dépôt : 02/07/2019; Voir le dossier (Libre utilisation des semences relevant du domaine public)
N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?: Date de dépôt : 25/06/2020; Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
Question écrite n° 10241 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 18/07/2023; sports - Lutte contre les violences dans le milieu sportif - Lutte contre les violences dans le milieu sportif
Question écrite n° 16978 de M. Quentin Bataillon: Date de dépôt : 09/04/2024; pharmacie et médicaments - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche
Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 28/05/2024; étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
Question écrite n° 7530 de Mme Caroline Yadan: Date de dépôt : 25/04/2023; femmes - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution
N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit: Date de dépôt : 11/06/2020; Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
Amendement n° 357 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 762: Date de dépôt : 24/02/2023; Amendement de Mme Florence Goulet et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 10 - Retiré; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
Amendement n° 515 - RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DES PROCÉDURES LIÉES À LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS EXISTANTES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 917: Date de dépôt : 09/03/2023; Amendement de M. Dragon et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 13 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)