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Question au Gouvernement n° 3496 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/01/2016
banques et établissements financiers - Caisse des dépôts et consignations - prêts. perspectives
Question au Gouvernement n° 3502 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 14/01/2016
politique économique - entreprises - soutien. perspectives
Question au Gouvernement n° 3501 de M. Jean-Charles Taugourdeau
Date de dépôt : 14/01/2016
emploi - chômage - lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 3507 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 14/01/2016
étrangers - immigration - droits des femmes. perspectives
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 14/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l'IDHE (laboratoire Institutions et dynamiques historiques de l'économie et de la société)
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d'Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail »
  3. Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l'École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée »
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/01/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 janvier 2016
Date de séance : 13/01/2016
  1. 1. Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 3494 de M. Pascal Demarthe
Date de dépôt : 13/01/2016
industrie - caoutchouc et plastiques - usine Goodyear. licenciements. salariés. perspectives
Question au Gouvernement n° 3480 de M. Christian Jacob
Date de dépôt : 13/01/2016
ordre public - terrorisme - nationalité française. déchéance. mise en oeuvre
Question au Gouvernement n° 3491 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 13/01/2016
agriculture - agriculteurs - soutien. mesures