970755 résultats trouvés
- Question écrite n° 94258 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives
- Question orale sans débat n° 1374 de Mme Marie-Odile Bouillé
- Date de dépôt : 22/03/2016
- logement - location - associations de défense des locataires. statut
- Question écrite n° 94365 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/03/2016
- retraites : généralités - paiement des pensions - résidence à l'étranger. justificatifs. réglementation
- Question orale sans débat n° 1363 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 22/03/2016
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - Bourgogne. crédits alloués
- Question orale sans débat n° 1382 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 22/03/2016
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. extension. perspectives
- Question orale sans débat n° 1354 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 22/03/2016
- commerce et artisanat - petit commerce - Euro 2016. conséquences
- Question écrite n° 94396 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 22/03/2016
- TVA - taux - produits alcoolisés. pommeau. perspectives
- Question écrite n° 94312 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 22/03/2016
- logement : aides et prêts - accession à la propriété - TVA. taux réduit. modalités
- Question écrite n° 94215 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94316 de M. Thierry Robert
- Date de dépôt : 22/03/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mer et littoral. accidents. attaques de requins. lutte et prévention
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