992475 résultats trouvés
- Question écrite n° 47329 de M. Joël Hart
- Date de dépôt : 28/09/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 4225 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 07/10/2002
- professions sociales - puéricultrices - statut. harmonisation.
- Question au Gouvernement n° 1245 de M. Didier Migaud
- Date de dépôt : 08/04/2004
- finances publiques - déficits publics - perspectives.
- Question écrite n° 40539 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 01/06/2004
- bâtiment et travaux publics - construction - piscines privées. normes de sécurité.
- Question écrite n° 104296 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 19/09/2006
- télécommunications - téléphone - portables - zones d'ombre - réduction.
- Question écrite n° 14507 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 17/03/2003
- animaux - chiens - société centrale canine. financement.
- Question écrite n° 83622 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 24/01/2006
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. stations d'épuration.
- Question écrite n° 13278 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/03/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 94640 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 16/05/2006
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - familles des disparus. revendications.
- Question écrite n° 29138 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 01/12/2003
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - téléphone anti-solitude. mise en place. perspectives.
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