1515530 résultats trouvés
- Question écrite n° 53646 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 13/11/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 27786 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 05/04/1999
- agriculture - PAC - tomates. quotas de production. maintien.
- Question écrite n° 59028 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 19/03/2001
- Union européenne - BCE - fonctionnement.
- Question écrite n° 14815 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 25/05/1998
- famille - veufs et veuves - allocation veuvage. montant.
- Question écrite n° 56837 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 22/01/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
- Question écrite n° 63844 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 09/07/2001
- enseignement supérieur - orientation scolaire et professionnelle - filières scientifiques. réhabilitation.
- Question écrite n° 23436 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 28/12/1998
- justice - conseils de prud'hommes - jugements. exécution.
- Question écrite n° 64226 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : budget - subventions au lycée climatique et sportif de Font-Romeu. montant.
- Question écrite n° 4264 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 06/10/1997
- pharmacie et médicaments - plantes médicinales - commercialisation. contrôle.
- Question écrite n° 70475 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/12/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - services du Trésor. fonctionnement. euro. mise en place.
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