Résultats de la recherche

1531940 résultats trouvés

Amendement n° 2225 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Le Fur, M. Aubert, M. Gosselin, M. Kamardine, M. Meyer et M. Quentin - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2813 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Vatin, M. Vialay et Mme Serre - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1947 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Guy Bricout, M. Zumkeller, Mme Thill, M. Benoit et M. Favennec-Bécot - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2501 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Cattin - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1925 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Dive, Mme Boëlle, Mme Bouchet Bellecourt, Mme Trastour-Isnart, M. Jean-Claude Bouchet, M. Benassaya, M. Therry, M. Sermier, Mme Meunier, Mme Marianne Dubois, Mme Kuster, M. Door, Mme Brenier, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Audibert, M. Bourgeaux, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Menuel, M. Parigi, M. Viry, M. Emmanuel Maquet, M. Schellenberger, M. Teissier, Mme Poletti, M. Forissier, M. Hemedinger, M. de Ganay, Mme Louwagie et M. Viala - Article 60 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3090 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de Mme Vignon, Mme Khedher, M. Maire, M. Grau, M. Cabaré et M. Claireaux - Article 60 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2914 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Chalumeau, Mme Colboc, Mme Bureau-Bonnard, Mme Park et M. Colas-Roy - Article 59 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1929 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Templier, M. Cabaré, M. Claireaux, Mme Khedher, M. Colas-Roy, M. Maire, M. Daniel, Mme Le Feur, Mme Silin, Mme Sylla, Mme Boyer, M. Dombreval, Mme Park, Mme Panonacle, M. Fugit, Mme Le Peih, Mme Bureau-Bonnard, Mme Ballet-Blu, Mme Colboc, Mme Vidal et Mme Riotton - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2117 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Laqhila, Mme Mette et M. Grau - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3096 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 24/03/2021; Amendement de M. Chalumeau, Mme Colboc, M. Pellois, Mme Bureau-Bonnard, Mme Park et M. Colas-Roy - Article 59 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)