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Question écrite n° 94316 de M. Thierry Robert
Date de dépôt : 22/03/2016
outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mer et littoral. accidents. attaques de requins. lutte et prévention
Question orale sans débat n° 1335 de M. Guénhaël Huet
Date de dépôt : 22/03/2016
tourisme et loisirs - offices de tourisme - Granville. perspectives
Question écrite n° 94345 de M. Philippe Martin
Date de dépôt : 22/03/2016
produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
Question écrite n° 94249 de M. Charles-Ange Ginesy
Date de dépôt : 22/03/2016
décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
Question écrite n° 94227 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 22/03/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
Question écrite n° 94214 de Mme Martine Lignières-Cassou
Date de dépôt : 22/03/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
Question écrite n° 94228 de M. Michel Vergnier
Date de dépôt : 22/03/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
Question écrite n° 94265 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 22/03/2016
énergie et carburants - énergie hydroélectrique - concessions. renouvellement
Question écrite n° 94338 de M. Jean-Louis Bricout
Date de dépôt : 22/03/2016
politique sociale - réforme - prime d'activité. mise en oeuvre
Question orale sans débat n° 1369 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 22/03/2016
voirie - A 6 - A7. Lyon. perspectives