978118 résultats trouvés
- Question écrite n° 97130 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 28/06/2016
- transports - transports sanitaires - taxis. réglementation
- Question écrite n° 96916 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 28/06/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 96926 de M. Benoist Apparu
- Date de dépôt : 28/06/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 96921 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 28/06/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - observatoire des prix. compétences
- Question écrite n° 96928 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 28/06/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 97016 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 28/06/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 97043 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 28/06/2016
- patrimoine culturel - établissements - EPCC. centre historique minier. archives publiques. réglementation
- Question écrite n° 97028 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 28/06/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
- Question écrite n° 97014 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 28/06/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 97119 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/06/2016
- sécurité routière - code de la route - contrôles. réglementation
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