1522097 résultats trouvés
- Amendement n° 1388 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Trastour-Isnart, M. Vatin, M. Benassaya, M. Sermier, M. Viry, M. Reiss, Mme Poletti, Mme Boëlle, M. Cattin, M. Therry et Mme Corneloup - Après l'article 32 - Non renseigné
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- Amendement n° 723 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Trastour-Isnart, Mme Corneloup, Mme Boëlle, M. Sermier, Mme Audibert, M. Vialay, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Meunier, Mme Kuster et M. Bourgeaux - Après l'article 28 - Non renseigné
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- Amendement n° 2 - PROTECTION PATRIMONIALE LANGUES RÉGIONALES - deuxième lecture - n° 3658
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Gérard, M. Claireaux, Mme Sage, Mme Vanceunebrock, M. Bois, Mme Rilhac, M. Serville, M. Le Bohec, M. Vignal et Mme Brugnera - Article 2 QUATER - Retiré
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- Amendement n° 1370 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Benassaya, Mme Boëlle, M. Di Filippo, M. Therry, M. Cattin, M. Viry, M. Vatin, Mme Trastour-Isnart, M. Sermier, M. Reiss, Mme Poletti et Mme Corneloup - Article 29 - Non renseigné
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- Amendement n° 1156 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Boëlle - Après l'article 29 - Non renseigné
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- Amendement n° 588 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Guy Bricout, M. Morel-À-L'Huissier, M. Zumkeller, Mme Thill, M. Benoit et M. Favennec-Bécot - Après l'article 29 - Non renseigné
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- Amendement n° 1401 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, M. Pancher, Mme Pinel et Mme Wonner - Après l'article 33 - Non renseigné
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- Amendement n° 1663 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Chiche - Avant l'article 25 - Non renseigné
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- Amendement n° 689 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Descoeur, M. Brun, Mme Beauvais, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Sermier, M. Vatin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, M. Saddier, Mme Audibert, Mme Porte, M. Menuel, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Reiss, M. Jean-Claude Bouchet, M. Ramadier, M. Viry, Mme Dalloz, M. Benassaya et M. Therry - Article 30 - Non renseigné
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- Amendement n° 744 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Masséglia - Après l'article 29 - Non renseigné
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