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- N° 3552 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016
- Date de dépôt : 07/03/2016
- Voir le dossier (Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces)
- Question au Gouvernement n° 3683 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 03/03/2016
- industrie - caoutchouc et plastiques - Michelin. emploi et activité. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3679 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 03/03/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3686 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 03/03/2016
- chasse et pêche - chasse - chasse à la glu. réglementation
- Question au Gouvernement n° 3690 de Mme Gilda Hobert
- Date de dépôt : 03/03/2016
- politique sociale - enfants - pauvreté. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3689 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 03/03/2016
- recherche - ONERA - financement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3684 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 03/03/2016
- ordre public - terrorisme - radicalisation. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3678 de M. Yves Goasdoué
- Date de dépôt : 03/03/2016
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3680 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 03/03/2016
- énergie et carburants - gaz - gaz de schiste. exploration et exploitation
- Question au Gouvernement n° 3682 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 03/03/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
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