989331 résultats trouvés
- Question écrite n° 48660 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/10/2004
- recherche - statistiques - parité hommes femmes.
- Question écrite n° 61987 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 05/04/2005
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - indemnités kilométriques. secteur privé. secteur public. disparités.
- Question écrite n° 15656 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 07/04/2003
- transports ferroviaires - TGV - ligne Paris Toulouse. perspectives.
- Question écrite n° 56550 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 01/02/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - retraite du combattant. revalorisation.
- Question écrite n° 57374 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 08/02/2005
- enseignement secondaire - programmes - éducation civique. histoire. géographie. perspectives.
- Question écrite n° 56716 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 01/02/2005
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - caravaning. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 49223 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/10/2004
- retraites : généralités - montant des pensions - femmes.
- Question écrite n° 3158 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 23/09/2002
- risques professionnels - accidents du travail et maladies professionnelles - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 1603 de M. Pierre Cohen
- Date de dépôt : 28/10/2004
- recherche - politique de la recherche - financement.
- Question écrite n° 33602 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 10/02/2004
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
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