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- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques...... 2
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Économie bleue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 92922 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- sports - natation - piscines publiques. qualité de l'eau. réglementation
- Question écrite n° 92831 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- handicapés - entreprises adaptées - ESAT. réglementation
- Question écrite n° 92930 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 02/02/2016
- transports - politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives
- Question écrite n° 92893 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 02/02/2016
- retraites : généralités - âge de la retraite - réglementation
- Question écrite n° 92881 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 02/02/2016
- presse et livres - politique et réglementation - indépendance. perspectives
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