994071 résultats trouvés
- Question écrite n° 102067 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 24/01/2017
- énergie et carburants - stations-service - aides. FISAC. perspectives
- Question écrite n° 102024 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 24/01/2017
- agriculture - aides - carte des zones défavorisées
- Question écrite n° 102091 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 24/01/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 102127 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 24/01/2017
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question orale sans débat n° 1634 de Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Date de dépôt : 24/01/2017
- enseignement secondaire - ZEP - réseaux d'éducation prioritaire. lycées
- Question orale sans débat n° 1626 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 24/01/2017
- établissements de santé - centres hospitaliers - Clermont. perspectives
- Question orale sans débat n° 1638 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 24/01/2017
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. financement
- Question écrite n° 102167 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/01/2017
- télécommunications - téléphone - numéros d'appel surtaxés. abus. lutte et prévention
- Question écrite n° 102095 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 24/01/2017
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
- Question écrite n° 102043 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 24/01/2017
- collectivités territoriales - élus locaux - statut. acquis de l'expérience. validation
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