969277 résultats trouvés
- Question écrite n° 75949 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 18/10/2005
- associations - associations de soutien scolaire - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 44748 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 27/07/2004
- enseignement supérieur - CAPES - arabe. maintien.
- Question écrite n° 6704 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 18/11/2002
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. institutions sociales et médico-sociales.
- Question écrite n° 28001 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 10/11/2003
- enseignement secondaire - programmes - secourisme.
- Question écrite n° 81571 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/12/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question orale sans débat n° 1884 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 13/02/2007
- sécurité sociale - cotisations - exonération. entreprises - zones de revitalisation rurale.
- Question écrite n° 17844 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 12/05/2003
- bourses d'études - enseignement supérieur - bénéficiaires. assiduité et comportement.
- Question écrite n° 3128 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 23/09/2002
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. zones rurales.
- Question orale sans débat n° 711 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 04/05/2004
- transports - politique des transports - infrastructures. développement. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 37839 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 20/04/2004
- impôt sur le revenu - politique fiscale - bénévoles des associations. frais. déduction.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats