998721 résultats trouvés
- Question écrite n° 20639 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 23/06/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 105802 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/10/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 109439 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 07/11/2006
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2007. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 76814 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 01/11/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - avantages fiscaux. plafonnement. perspectives.
- Question écrite n° 23679 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/08/2003
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question écrite n° 20781 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 23/06/2003
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 60784 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 22/03/2005
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - plan de gêne sonore. mise en place. modalités.
- Question écrite n° 100584 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 25/07/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
- Question écrite n° 23548 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 11/08/2003
- fonctionnaires et agents publics - activités privées lucratives - réglementation.
- Question écrite n° 100033 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/07/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - officiers.
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