Résultats de la recherche

1506764 résultats trouvés

Amendement n° 34 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Robert, Mme Tiegna, Mme Thourot, Mme Krimi, M. Vignal, Mme Gipson, M. Bouyx, Mme Kerbarh, M. Perea, Mme Boyer, Mme Romeiro Dias, M. Ardouin, Mme Peyron et M. Cazenove - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 18 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 16 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Brindeau - Article UNIQUE - Tombé; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)
Amendement n° 39 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Descamps - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 37 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Mirallès, Mme Mauborgne, Mme Françoise Dumas, M. Cazenove, M. Claireaux et M. Pellois - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 12 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Reiss, Mme Anthoine, M. Ravier, Mme Genevard, Mme Le Grip et Mme Meunier - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 14 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Reiss, M. Ravier, Mme Genevard, Mme Le Grip, Mme Anthoine et Mme Meunier - Après l'article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 13 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Reiss, M. Ravier, Mme Genevard, Mme Le Grip, Mme Anthoine et Mme Meunier - Après l'article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 9 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de Mme Thill - TITRE - Tombé; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 19 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Boucard - Après l'article UNIQUE - Rejeté; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)