975982 résultats trouvés
- Question écrite n° 95826 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - réforme. bilan
- Question écrite n° 95827 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement secondaire - collèges - réforme. perspectives
- Question écrite n° 95828 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement secondaire - programmes - EPS. perspectives
- Question écrite n° 95831 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement supérieur - universités - dotations. répartition
- Question écrite n° 95832 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 17/05/2016
- enseignement supérieur - universités - sélection par tirage au sort. perspectives
- Question écrite n° 95837 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 17/05/2016
- étrangers - demandeurs d'asile - conditions d'accueil. prise en charge
- Question écrite n° 95845 de Mme Sylviane Alaux
- Date de dépôt : 17/05/2016
- frontaliers - allocations et ressources - allocation frais de garde. bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 95856 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- ordre public - terrorisme - lutte contre le terrorisme. peines applicables
- Question écrite n° 95857 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 17/05/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - hôpital public. coût
- Question écrite n° 95859 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 17/05/2016
- outre-mer - police - personnel. suicides. lutte et prévention
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats