982801 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4132 de M. Sébastien Pietrasanta
- Date de dépôt : 07/07/2016
- ordre public - terrorisme - rapport parlementaire. propositions
- Question au Gouvernement n° 4131 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 07/07/2016
- État - gouvernement - politique du gouvernement. majorité parlementaire
- Question au Gouvernement n° 4141 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 07/07/2016
- tourisme et loisirs - hôtellerie et restauration - baisse de l'activité. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4143 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 07/07/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question au Gouvernement n° 4138 de Mme Maina Sage
- Date de dépôt : 07/07/2016
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question au Gouvernement n° 4139 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 07/07/2016
- finances publiques - déficits publics - réductions. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4140 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 07/07/2016
- personnes âgées - dépendance - aide à domicile. financement
- Question au Gouvernement n° 4142 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 07/07/2016
- femmes - contraception - accès
- Question au Gouvernement n° 4133 de Mme Sonia Lagarde
- Date de dépôt : 07/07/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - exploitation minière. nickel. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4129 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 07/07/2016
- outre-mer - politique économique - égalité réelle. perspectives
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