1510837 résultats trouvés
- Question écrite n° 58853 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 01/03/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - gendarmerie. indemnité de sujétion spéciale. versement. délais.
- Question écrite n° 89381 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 21/03/2006
- enseignement supérieur - agrégation et CAPES - concours. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 122901 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 08/05/2007
- déchets, pollution et nuisances - déchets électriques et électroniques - recyclage. perspectives.
- Question écrite n° 17475 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 05/05/2003
- coopération intercommunale - EPCI - écoles privées sous contrat. financement. réglementation.
- Question écrite n° 52080 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 30/11/2004
- drogue - trafic - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 30869 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/12/2003
- sécurité routière - radars - distances de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 7270 de M. Richard Dell'Agnola
- Date de dépôt : 25/11/2002
- travail - congé parental d'éducation - durée. réforme.
- Question écrite n° 85683 de M. Victorin Lurel
- Date de dépôt : 14/02/2006
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 89776 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 21/03/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
- Question écrite n° 78427 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 22/11/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
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