1532078 résultats trouvés
- Question écrite n° 8308 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 09/12/2002
- santé - tabagisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 7704 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 02/12/2002
- logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes. financement.
- Question au Gouvernement n° 3133 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 10/01/2007
- logement - politique du logement - perspectives.
- Question écrite n° 73583 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/09/2005
- ministères et secrétariats d'État - personnel - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 73336 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 13/09/2005
- politique extérieure - pays en voie de développement - sida. lutte et prévention.
- Question écrite n° 41761 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 22/06/2004
- élections et référendums - élections européennes - listes. multiplication. lutte et prévention.
- Question écrite n° 113377 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 19/12/2006
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 815 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/07/2002
- agriculture - PAC - réforme. blé dur.
- Question écrite n° 49195 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 19/10/2004
- système pénitentiaire - personnel - revendications.
- Question écrite n° 51691 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 23/11/2004
- plus-values : imposition - activités professionnelles - exonération. réglementation.
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