987313 résultats trouvés
- Question écrite n° 27684 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 03/11/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - titre de reconnaissance de la Nation. perspectives.
- Question écrite n° 63700 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 26/04/2005
- transports ferroviaires - SNCF - fret. perspectives.
- Question écrite n° 111366 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/11/2006
- police - équipements - systèmes d'information et de communication.
- Question écrite n° 89254 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/03/2006
- eau - politique de l'eau - zones de captage. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 118243 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 90684 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - exonération. maisons de retraite. disparités.
- Question orale sans débat n° 538 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 06/01/2004
- gens du voyage - stationnement - conditions de vie. aides de l'État.
- Question écrite n° 85631 de M. Franck Gilard
- Date de dépôt : 14/02/2006
- environnement - politiques communautaires - OGM.
- Question écrite n° 90424 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 28/03/2006
- famille - mariage - mariages forcés. lutte et prévention.
- Question écrite n° 43408 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- retraites : généralités - montant des pensions - évolution. bilan et statistiques.
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