973947 résultats trouvés
- Question écrite n° 95340 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 26/04/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 95295 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 26/04/2016
- famille - PACS - délivrance. Paris. mairies. perspectives
- N° 3688 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (n°3666).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Police et sécurité : lutte contre le hooliganisme)
- N° 3689 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (n°3477).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes)
- N° 3691 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative aux armes à feu (COM(2015) 750 final)
- Date de dépôt : 26/04/2016
- Voir le dossier (Proposition de directive relative aux armes à feu (COM(2015) 750 final))
- N° 3690 - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus
- Date de dépôt : 26/04/2016
- Voir le dossier (Enjeux et impacts en matière d'effacement électrique diffus)
- N° 3693 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n°3476).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes)
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/04/2016
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.. 2
- Information relative à la commission.
- Question écrite n° 95248 de Mme Marie Le Vern
- Date de dépôt : 26/04/2016
- arts et spectacles - théâtre - propriété intellectuelle. réglementation
- Question écrite n° 95249 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 26/04/2016
- associations - associations sportives - bénévolat. réglementation
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