1001394 résultats trouvés
- Question écrite n° 101074 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/08/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - mise sur le marché. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 1187 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 29/07/2002
- déchets, pollution et nuisances - déchets médicaux - seringues. aiguilles. collecte.
- Question écrite n° 11977 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 17/02/2003
- énergie et carburants - énergie hydraulique - micro-centrales. conséquences. cours d'eau.
- Question écrite n° 678 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/07/2002
- défense - appel de préparation à la défense - organisation.
- Question écrite n° 107766 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/10/2006
- coopération intercommunale - communautés de communes - restructuration. statistiques.
- Question écrite n° 33345 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 10/02/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 30153 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 15/12/2003
- sécurité routière - permis de conduire - personnes âgées. contrôle médical. pertinence.
- Question écrite n° 16392 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 14/04/2003
- étrangers - FASILD - financement.
- Question écrite n° 105640 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 03/10/2006
- agriculture - calamités agricoles - sécheresse de 2006. indemnisation. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1029 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 18/12/2003
- recherche - agriculture - OGM. perspectives.
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