981074 résultats trouvés
- Question écrite n° 63555 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 09/07/2001
- bois et forêts - entretien des forêts - conservatoire de la forêt méditerranéenne. gestion.
- Question écrite n° 43194 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 13/03/2000
- organisations internationales - OMS - campagne d'éradication de la poliomyélite. attitude de la France.
- Question écrite n° 15507 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/06/1998
- impôts et taxes - recouvrement - prélèvement sur une assurance vie. décision de la Cour de cassation. conséquences.
- Question écrite n° 4485 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 13/10/1997
- fonction publique territoriale - filière sociale - agents spécialisés des écoles maternelles. statut.
- Question écrite n° 3457 de M. Jean-Marie Le Chevallier
- Date de dépôt : 22/09/1997
- associations - associations anti-racistes - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 22606 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 07/12/1998
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. conseillers d'orientation. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 38901 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 20/12/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - intérieur : services extérieurs - préfectures. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 68186 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 29/10/2001
- impôt sur le revenu - politique fiscale - covoiturage.
- Question écrite n° 28374 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 12/04/1999
- frontaliers - impôt sur le revenu - assujettissement. intérimaires. Allemagne.
- Question écrite n° 38583 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 13/12/1999
- travail - contrats de travail - précarisation. taxation.
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