1001425 résultats trouvés
- Question écrite n° 9888 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 30/12/2002
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 48866 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/10/2004
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage.
- Question écrite n° 99642 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 11/07/2006
- famille - adoption - adoption internationale. Vietnam.
- Question écrite n° 80662 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/12/2005
- ministères et secrétariats d'État - archives - gestion.
- Question écrite n° 25993 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - médaille commémorative AFN. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 68438 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 28/06/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 67050 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 14/06/2005
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - perte ou vol. statistiques.
- Question écrite n° 98717 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 04/07/2006
- outre-mer - DOM : Réunion - santé. chikungunya. victimes. indemnisation. disparités.
- Question écrite n° 115997 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 107955 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/10/2006
- enfants - protection - défenseur des enfants. rapport. conclusions.
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