989925 résultats trouvés
- Question écrite n° 120157 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 06/03/2007
- tourisme et loisirs - centre de vacances familiales des Houches - subvention. versement. perspectives.
- Question écrite n° 22673 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- industrie - matériel de transports - Ars-Industries. emploi et activité. Ars-sur-Moselle.
- Question écrite n° 32284 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 38362 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 27/04/2004
- fonction publique territoriale - hygiène et sécurité - décret n° 85-603 du 10 juin 1985. application. petites communes.
- Question écrite n° 40229 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 01/06/2004
- urbanisme - création - agence publique foncière. perspectives.
- Question écrite n° 114582 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- enseignement : personnel - frais de déplacement - remboursement.
- Question écrite n° 25494 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 29/09/2003
- état civil - décès - recherche des ayants droit.
- Question écrite n° 121398 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 27/03/2007
- handicapés - allocations et ressources - prestation de compensation. perspectives.
- Question écrite n° 109839 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 42756 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2004
- justice - réforme - code civil.
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