999363 résultats trouvés
- Question écrite n° 59809 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 08/03/2005
- retraites : généralités - retraites complémentaires - calcul des pensions. rapatriés.
- Question écrite n° 116454 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 23/01/2007
- énergie et carburants - politique énergétique - politiques communautaires.
- Question écrite n° 78035 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/11/2005
- gendarmerie - gendarmes - sanctions disciplinaires. statistiques.
- Question écrite n° 65967 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 24/05/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - familles. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 65956 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 24/05/2005
- automobiles et cycles - réparation automobile - pièces de rechange. politiques communautaires.
- Question écrite n° 106952 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/10/2006
- logement - politique du logement - personnes défavorisées. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 25353 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 29/09/2003
- télécommunications - France Télécom - lignes téléphoniques. enfouissement. prise en charge.
- Question écrite n° 92197 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 18/04/2006
- ministères et secrétariats d'État - industrie : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière.
- Question écrite n° 9365 de M. Alain Venot
- Date de dépôt : 23/12/2002
- enseignement - élèves - écoles de vacances. licence de transport. réglementation.
- Question écrite n° 85615 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 14/02/2006
- logement : aides et prêts - allocations de logement - personnes hébergées en maison de retraite.
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