975542 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 769 de M. Jean-Louis Fousseret
- Date de dépôt : 03/05/1999
- transports ferroviaires - TGV Rhin Rhône - Besançon. desserte.
- Question écrite n° 18478 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 24/08/1998
- Union européenne - FSE - réforme.
- Question écrite n° 1678 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 28/07/1997
- commerce et artisanat - coiffure - exercice de la profession.
- Question écrite n° 7190 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 01/12/1997
- baux - baux d'habitation - loyers. montant. logement social.
- Question écrite n° 38743 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 13/12/1999
- établissements de santé - centres de moyen et long séjour - maison d'accueil pour personnes atteintes de sclérose en plaques. construction. Courcouronnes.
- Question écrite n° 53264 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 06/11/2000
- commerce et artisanat - artisans - exercice de la profession. qualification.
- Question écrite n° 41996 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 21/02/2000
- établissements de santé - hôpitaux - maintien. Bourg-Saint-Maurice et Moûtiers.
- Question écrite n° 7531 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 08/12/1997
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique territoriale. personnel soignant.
- Question écrite n° 62287 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 11/06/2001
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 2365 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/08/1997
- enseignement - programmes - information sur le SIDA.
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