998786 résultats trouvés
- Question écrite n° 26161 de M. Jérôme Chartier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. statistiques.
- Question écrite n° 62615 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 12/04/2005
- politiques communautaires - protection des consommateurs - OGM. levée du moratoire. perspectives.
- Question orale sans débat n° 69 de M. André Flajolet
- Date de dépôt : 16/12/2002
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - autoroute A 24. canal Seine Nord. perspectives.
- Question écrite n° 66938 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/06/2005
- communes - actes administratifs - télétransmission. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 13308 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/03/2003
- enfants - crèches et garderies - prestation de service unique. mise en oeuvre. conséquences.
- Question écrite n° 79167 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 29/11/2005
- sports - associations et clubs - financement.
- Question écrite n° 36947 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 06/04/2004
- agriculture - prime herbagère agro-environnementale - remboursement. délais.
- Question écrite n° 83289 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 17/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - centres culturels à l'étranger. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 86640 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 21/02/2006
- enseignement supérieur - politiques communautaires - rapport d'information. conclusions.
- Question écrite n° 24924 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 15/09/2003
- défense - armement - porte-avions nucléaire. construction. perspectives.
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