994132 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1636 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 24/01/2017
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - hébergement d'urgence. bilan
- Question écrite n° 102034 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 24/01/2017
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives. remboursement
- Question écrite n° 102147 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 24/01/2017
- santé - maladies rares - algodystrophie. prise en charge
- Question écrite n° 102026 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 24/01/2017
- agriculture - terres agricoles - investisseurs étrangers. conséquences
- Question écrite n° 102067 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 24/01/2017
- énergie et carburants - stations-service - aides. FISAC. perspectives
- Question écrite n° 102024 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 24/01/2017
- agriculture - aides - carte des zones défavorisées
- Question écrite n° 102091 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 24/01/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 102127 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 24/01/2017
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question orale sans débat n° 1634 de Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Date de dépôt : 24/01/2017
- enseignement secondaire - ZEP - réseaux d'éducation prioritaire. lycées
- Question orale sans débat n° 1626 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 24/01/2017
- établissements de santé - centres hospitaliers - Clermont. perspectives
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