1001329 résultats trouvés
- Question écrite n° 105292 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/09/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - sapeurs-pompiers d'aérodrome. statut.
- Question écrite n° 188 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/07/2002
- mines et carrières - affaissements miniers - Lorraine.
- Question écrite n° 88533 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 14/03/2006
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation.
- Question écrite n° 62613 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 12/04/2005
- banques et établissements financiers - services bancaires - accès. personnes défavorisées.
- Question écrite n° 116317 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 16/01/2007
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. contrats d'avenir. perspectives.
- Question écrite n° 4784 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 21/10/2002
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - réforme.
- Question écrite n° 75930 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/10/2005
- recherche - développement - biotechnologies - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 18682 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 19/05/2003
- propriété intellectuelle - politiques communautaires - centre d'études internationales de la propriété industrielle. missions. exclusivité. préservation.
- Question écrite n° 48842 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/10/2004
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 18775 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 26/05/2003
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'État.
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